Publications and colloquia of Simon & Partners lawyers

Publications by Hugues SIMON


  1. H. SIMON, Droit d’hébergement dans le chef des grands-parents, J.T., 2003, liv. 6081, p. 51-55 ;
  2. Recension : J. Verstraete , «Pacte sur succession future», J.T., 2008, p. 275.
  3. H. SIMON, La cession d’une marque Benelux: le défaut d’écrit, quelle sanction ?, J.T. 2009, liv. 6357 (avec la collaboration de B. VAN REEPINGHEN)
  4. Recension : X. BOCQUET, J. MALHERBE, D. de LAVELEYE, S. SCARNA, P. NICAISE, C. DE BOE, A. CULOT et B. HUTS, « Planification successorale et structures sociétaires - Comment choisir, optimaliser, gérer et... liquider », J.T., 2010, p. 79.
  5. H. SIMON, Les conditions nécessaires à l’exclusion d’une copropriété du champ d’application des articles 577-3 et suivants du Code civil après la loi du 2 juin 2010, Jurim Pratique, 2011, liv. 1-2, 61-81 ; 
  6. H. SIMON, « Moi, Christian X., dirigeant d’entreprise à la trésorerie exsangue », La Libre Belgique, 28.04.12.
  7. H. SIMON, « De l’indivision à l’action en partage, et au partage – Évolutions législatives et jurisprudentielles – Questions choisies », Jurim Pratique, 2018/2, p. 3-48 (avec la collaboration de R. SABBAH)



Publications by Rachel SABBAH

  1. R. SABBAH, « Le partage transactionnel, analyse critique de l’opportunité d’un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation », R.G.D.C., 2010, liv. 2, p. 76-86.
  2. R. SABBAH, « L’usufruit éventuel. Analyse de l’arrêt de cassation du 4 novembre 2010, Rev. not. b. », 2011., liv. 3056, p. 630-669.
  3. R. SABBAH , « De l’indivision à l’action en partage, et au partage – Évolutions législatives et jurisprudentielles – Questions choisies », Jurim Pratique, 2018/2, p. 3-48 (avec la collaboration de H. SIMON).



Publications by Cécile De BOE

  1. C. DE BOE, « Le défaut d’intérêt né et actuel », Ann. dr. Louvain, 2006, pp. 97 à 167.
  2. C. DE BOE, « De la récusation et du remplacement de l'expert », J.T., 2007, pp. 812 à 815.
  3. C. DE BOE, « L'article 19, alinéa 2, du Code judiciaire (tel que modifié par la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arriéré judiciaire) s'applique à toutes les procédures », note sous J.P. Roeselare, 10 octobre 2007, J.J.P., 2008, pp. 349 à 357.
  4. C. DE BOE, « La fondation privée de droit belge – Aspects fiscaux : taxe compensatoire des droits de succession, impôts sur les revenus, taxe sur la valeur ajoutée » (en collaboration avec J. MALHERBE), in Planification successorale et structures sociétaires. Comment choisir, optimaliser, gérer et... liquider ?, Actes du colloque organisé par les ateliers de la Fucam le 12 février 2009, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, pp. 167 à 236.
  5. C. DE BOE, « La place de l'enfant dans le procès civil », J.T., 2009, pp. 485 à 498.
  6. C. DE BOE, « Quelques observations en matière de délai d’appel et de récusation et remplacement d’expert », note sous Bruxelles, 10 février 2009, For. ass., 2009, pp. 148 à 155.
  7. C. DE BOE, « Le règlement européen relatif à la signification et à la notification, dans les Etats membres, des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale : Appréciation de la nouvelle mouture », R.E.D.C., 2009, pp. 847 à 860.
  8. C. DE BOE, « Le statut procédural du notaire commis dans le cadre de la procédure visant son remplacement », Rev. not. b., 2009, pp. 770 à 777.
  9. C. DE BOE, « Les délais de recours à l’encontre d’un jugement ordonnant une délégation de sommes ont pour point de départ la notification par pli judiciaire de cette décision », note sous J. P. Fontaine-l’Evêque, 8 janvier 2009, J.J.P., 2010, pp. 92 à 99.
  10. C. DE BOE, « La certification des titres de l’entreprise familiale et la fondation privée » (en collaboration avec S. NUDELHOLC), in La transmission de l’entreprise familiale, Séminaire Vanham & Vanham du 28 janvier 2010, pp. 1 à 27.
  11. C. DE BOE, « Le legs avec charge de voter dans sens déterminé », in Les personnes morales – Dissolution (sous la coord. de J. MALHERBE), coll. Manuel de planification patrimoniale, Livre 6, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 17 à 29.
  12. C. DE BOE, « L’appel », in Les voies de recours, coll. La jurisprudence du Code judiciaire commentée (sous la coord. de D. MOUGENOT et la dir. de G. DE LEVAL), vol. II B, Bruges, La Charte, 2011, pp. 50 à 147.
  13. C. DE BOE, « L’inventaire », tiré à part du Répertoire Notarial, Bruxelles, Larcier, 2012, 200 p. (en collaboration avec J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK).
  14. C. DE BOE, « L’inventaire après la réforme du partage judiciaire », J.J.P., 2013, pp. 137 à 153 (en collaboration avec J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK).
  15. C. DE BOE, « La citation (en référé) du vendredi ou les avatars de l’article 53 du Code judiciaire », in Le temps et le droit. Hommage au Professeur Closset-Marchal, Bruxelles, Bruylant 2013, pp. 93 à 101 (en collaboration avec A. DECROËS).
  16. C. DE BOE, « La mission du juge étatique avant l’instance arbitrale et pendant ses prémices », in L’arbitre et le juge étatique. Etudes de droit comparé à la mémoire de Giuzeppe Tarzia (sous la dir. de A. SALETTI, J. VAN COMPERNOLLE et J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 53 à 74 (en collaboration avec M. BERLINGIN).
  17. C. DE BOE, « L’intérêt moral à agir en droit judiciaire privé », in L’élément moral en droit. Une vision transversale (sous la coord. de Fr. LAMBINET), Limal, Anthémis, 2014, pp. 339 à 364.
  18. C. DE BOE, « La victime face à la prescription : questions d’actualité », in Droit médical et dommage corporel. Etat des lieux et perspectives (sous la dir. de I. LUTTE), Limal, Anthémis, 2014, pp. 125 à 162.
  19. C. DE BOE, « Les mesures provisoires et conservatoires dans la refonte du Règlement Bruxelles I », in Le nouveau règlement Bruxelles Ibis (sous la dir. de E. GUINCHARD), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 167 à 204 (en collaboration avec J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK).
  20. C. DE BOE, « L’appel », in Les voies de recours, coll. La jurisprudence du Code judiciaire commentée (sous la coord. de H. BOULARBAH et la dir. de G. DE LEVAL), vol. II B, Bruges, La Charte, 2014, pp. 54 à 175.
  21. C. DE BOE, « Vers une action d’intérêt collectif devant les juridictions de l’ordre judiciaire ? », obs. sous C.C., 10 octobre 2013, A.P.T., 2014, pp. 383 à 391 (en collaboration avec R. VAN MELSEN).
  22. C. DE BOE, « L’article 37 de la loi sur la continuité des entreprises: nouveaux développements et mise en perspective au regard de la responsabilité – en particulier en matière fiscale et sociale – des dirigeants d’entreprise », R.D.C., 2015, pp. 526 à 548 (en collaboration avec S. JACMAIN).
  23. C. DE BOE, « Le droit transitoire », in Le Code judiciaire en pot-pourri : promesses, réalités et perspectives (sous la coord. De J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK), Actes du colloque organisé par le Centre de droit privé de l’UCL et le Barreau du Brabant wallon le 25 février 2016, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 357 à 383.
  24. « L’interprétation, la rectification et la réparation des décisions de justice ou le service après-vente judiciaire », in Pot-pourri et autres actualités de droit judiciaire (sous la dir. de H. BOULARBAH et J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK), CUP, vol. 164, Limal, Anthémis, 2016, pp. 329 à 360.
  25. C. DE BOE, « Arrêt ‘Tecom Mican’ : la notion d'acte extrajudiciaire au sens du règlement relatif à la signification et la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires », J.D.E., 2016, pp. 3 et 4.
  26. C. DE BOE, « Aspects internationaux de la liquidation-partage », in Questions particulières en matière de liquidation-partage, Limal, Anthémis, 2016, pp. 185 à 238 (en collaboration avec J.-L. VAN BOXSTAEL).
  27. C. DE BOE, « De boedelbeschrijving », tiré à part du Répertoire Notarial, Bruxelles, Larcier, 2016, 200 p. (en collaboration avec J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK et K. NIJS).
  28. C. DE BOE, « L’appel », in Les voies de recours, coll. La jurisprudence du Code judiciaire commentée (sous la coord. de H. BOULARBAH et la dir. de G. DE LEVAL), vol. II B, Bruges, La Charte, 2017, pp. 41 à 134.
  29. C. DE BOE, « L’exécution provisoire des décisions en droit familial », in Le tribunal de la famille : des réformes aux bonnes pratiques, actes du colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (Cefap) et le Centre de droit privé (CPRI) de l’UCL le 2 février 2018, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 391 à 439 (en collaboration avec M. MALLIEN et J.-E. BEERNAERT).
  30. C. DE BOE, « L’interprétation, la rectification et la réparation des décisions de justice ou le service après-vente judiciaire », in Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après 6 pot-pourris (sous la dir. de H. BOULARBAH et J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK), CUP, vol. 183, Limal, Anthémis, 2018, pp. 371 à 405.
  31. C. DE BOE, « Questions choisies en matière d’inventaire », in Tapas de droit notarial 2018. Les régimes matrimoniaux, Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 27 à 37.


Colloquia by Cécile De BOE

  1. C. DE BOE, « Planification successorale et structures sociétaires. Comment choisir, optimaliser, gérer et… liquider ? », Colloque organisé par les ateliers de la Fucam le 12 février 2009 (contribution intitulée : « La fondation privée de droit belge – Aspects fiscaux : taxe compensatoire des droits de succession, impôts sur les revenus, taxe sur la valeur ajoutée » – en collaboration avec Jacques MALHERBE).
  2. C. DE BOE, « Le mineur dans tous ses états », colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 23 avril 2009 (contribution intitulée : « La place de l’enfant mineur dans le procès civil »).
  3. C. DE BOE, « L’expert, son titre, sa certification, sa responsabilité, sa pratique », troisième colloque international des professionnels de justice francophones organisé par la FEBEX, l’UBG, l’ANGE et la CCAI les 30 septembre, 1er, 2 et 3 octobre 2009 (contribution intitulée : « Récusation et remplacement de l’expert : irritante confusion » – en collaboration avec Jean-François VAN DROOGHENBROECK).
  4. C. DE BOE, « L’arbitrage en droit comparé », séminaire de droit comparé organisé par l’Unité de droit judiciaire de la Faculté de droit de l’U.C.L. et les centres de droit processuel des Universités de Milan, de Heildelberg et de Paris II les 18 et 19 novembre 2010 (contribution intitulée : « La mission du juge étatique avant l’instance arbitrale et pendant ses prémices »).
  5. C. DE BOE, « Le droit judiciaire notarial : entre évolution et révolution », colloque organisé par le master en notariat de l’Université catholique de Louvain, en collaboration avec Larcier, le 9 octobre 2012 (contribution intitulée : « Le notaire et l’inventaire »).
  6. C. DE BOE, « L’élément moral en droit. Une vision transversale », colloque organisé par la conférence du Jeune Barreau de Namur le 16 mai 2014 (contribution intitulée « L’intérêt moral à agir en droit judiciaire privé »).
  7. C. DE BOE, « Droit médical et dommage corporel. Etat des lieux et perspectives », colloque organisé à l’U.L.B. le 16 mai 2014 (contribution intitulée « La victime face à la prescription : questions d’actualité »).
  8. C. DE BOE, « Une Class Action à la belge. Premiers commentaires de la loi du 28 mars 2014 », présentation organisée au sein de la Faculté de droit de l’U.C.L., Centre de droit privé, le 23 mai 2014 (en collaboration avec J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK).
  9. C. DE BOE, « L’interprétation et la rectification des décisions judiciaires : la loi de 2013 », séminaire organisé dans le cadre des « Midis de la Formation », organisés par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 21 septembre 2015.
  10. C. DE BOE, « Le Code judiciaire en pot-pourri : promesses, réalités et perspectives » colloque organisé par le Centre de droit privé de l’UCL et le Barreau du Brabant wallon le 25 février 2016 (contribution intitulée « Le droit transitoire »).
  11. C. DE BOE, « Pot-pourri et autres actualités de droit judiciaire », colloque organisé par la CUP les 4, 11 et 18 mars 2016 (contribution intitulée « Les effets du jugement, l’interprétation et la rectification »).
  12. C. DE BOE, « Duty of care towards travelling employees », séminaire organisé par CHUBB le 19 avril 2016 (en collaboration avec K. NIJS).
  13. C. DE BOE, « Universités d’été », formation organisée par l’OBFG (avocats.be) les 29 et 30 août 2017 (contribution intitulée « Saisies et voies d’exécution »).
  14. C. DE BOE, « Le tribunal de la famille : des réformes aux bonnes pratiques », colloque organisé par le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine (Cefap) et le Centre de droit privé (CPRI) de l’UCL le 2 février 2018 (contribution intitulée « L’exécution provisoire des décisions en droit familial »).
  15. C. DE BOE, « Tapas de droit notarial 2018 – Les régimes matrimoniaux », colloque organisé par le Master en Notariat de l’UCLouvain le 11 décembre 2018 (contribution intitulée « Questions choisies en matière d’inventaire »).
  16. C. DE BOE, « Comment soigner la fin de ses conclusions », séminaire organisé dans le cadre des « Midis de la Formation », organisés par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 25 avril 2019.

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